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Dernière mise à jour :

1Éditeur du site

Cap Fertilité (capfertility.fr) est un service édité par la société MY MEDICAL TRANSPORT.

Raison sociale
MY MEDICAL TRANSPORT
Forme juridique
Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social
1 000 €
Siège social
Appt L8, 10 avenue Winston Churchill, 31100 Toulouse, France
RCS / SIRET
RCS Toulouse 840 602 353 — SIRET 840 602 353 00012
TVA intracommunautaire
FR04 840 602 353 [à confirmer]
Directrice de la publication
Maroua Omrani, présidente
Contact
contact@capfertility.fr

2Hébergement

Le site et les données sont hébergés par un prestataire dont l'environnement est certifié HDS (Hébergeur de Données de Santé), datacenters situés en France :

Hébergeur
Scalingo SAS
Adresse
13 rue Jacques Peirotes, 67000 Strasbourg, France — RCS Strasbourg 808 665 483
Localisation des données
France (datacenters certifiés HDS)

La version de démonstration locale, elle, ne transmet aucune donnée de suivi à un serveur : tout reste sur votre appareil.

3Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de Cap Fertilité (marque, logo, textes, interface, code) est la propriété de MY MEDICAL TRANSPORT et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation préalable est interdite.

4Données personnelles

Le traitement de vos données, notamment de vos données de santé, est décrit dans notre politique de confidentialité. Vous y disposez de l'ensemble de vos droits RGPD.

5Avertissement

Cap Fertilité fournit des estimations à but informatif, fondées sur des méthodes reconnues, qui ne remplacent pas un avis médical. Consultez un·e professionnel·le de santé pour toute décision concernant votre fertilité ou votre grossesse.

6Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.

Document établi le 16 juillet 2026. Le numéro de TVA reste [à confirmer] ; faire valider l'ensemble par un·e juriste avant mise en production.